Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec

Institut universitaire de
cardiologie et de pneumologie
de Québec
2725, chemin Sainte-Foy
Québec (Québec) Canada
G1V 4G5

Règlements du CA

Règlements du conseil d’administration

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Liste des règlements par numéro

NUMÉRO	NOM	DERNIÈRE VERSION
R1	Règlements généraux	2009-03-24
R2	Règlement relatif à la détermination des orientations et des activités de l’IUCPQ	2010-11-30
R3	Règlement annulé	Date inconnue
R4	Règlement relatif à la répartition et au contrôle du budget	2008-06-18
R5	Règlement portant sur les formalités concernant toute demande ou projet soumis au ministre de la Santé et des Services sociaux ou à l'Agence de la santé et des services sociaux de la Capitale-Nationale	2011-05-03
R6	Règlement portant sur la conclusion de contrat de services professionnels au sens de l’article 108 de la loi	2011-05-03
R7	Règlement portant sur l’organisation des services de pastorale	1987-12-10
R8	Règlement relatif à la révision annuelle de la répartition des lits de l’établissement en fonction des besoins des bénéficiaires, de l’intensité des soins ou de la gravité de la maladie, des ressources de l’établissement, du permis et des besoins de l’enseignement	2009-10-06
R9.1	Règlement relatif à l’organisation de l’enseignement et de la recherche à l’institut de cardiologie	1990-03-01
R10	Règlement relatif à la détermination des examens diagnostiques de routine exigés lors de l’admission d’un bénéficiaire conformément à la norme adoptée par le bureau de la corporation professionnelle des médecins du Québec, le 16 juin 1982	1987-08-27
R11 DG-031	Règlement relatif à la détermination des critères d’admission et de sortie définitive et des politiques de transfert des usagers Annexe I : Politique sur la gestion de l'achalandage de l'urgence et annexes Annexe II : CTMSP (Formulaire d'évaluation médicale disponible sur les unités de soins)	2009-02-10
R12	Règlement relatif aux normes de recrutement des départements cliniques de l’Hôpital Laval	1988-03-31
R13	Règlement d’application de la «loi sur le tabac»	2005-03-17
R14	Règlement annulé	2010
R15.1	Règlement relatif aux normes d’éthique applicables aux membres du conseil d’administration	1996-04-11
R16	Règlement relatif aux conditions d’admission des personnes atteintes de maladies transmissibles ou infectieuses et de maladie à déclaration obligatoire	2000-01-20
R17	Règlement concernant les visites aux usagers	2007-06-21
R18	Règlement relatif au protocole d’application des mesures de contrôle : contention, isolement et substances chimiques	2008-06-18
R19	Règlement annulé	2010
R20	Règlement concernant la procédure d’attribution des congés temporaires aux usagers admis	1997-06-12
R21	Règlement annulé	Date inconnue
R21.1	Règlement concernant la procédure s’appliquant à la sortie temporaire d’un dossier ou d’une partie de dossier	1990-05-10
R22	Règlement portant sur le délai accordé au médecin, au dentiste, au pharmacien ou aux membres du personnel clinique pour compléter le dossier d’un usager après les derniers services fournis	2006-03-16
R23	Règlement concernant la procédure applicable lorsqu’un bénéficiaire quitte l’établissement sans avoir obtenu son congé	1991-01-31
R24	Règlement relatif à la procédure d’élimination de dossier ou de partie du dossier de l'usager	2009-11-24
R25	Règlement concernant l’accessibilité de personnes handicapées visuelles accompagnées d’un chien-guide	1996-04-11
R26	Règlement relatif à la gestion des dépenses de fonction	1988-12-08
R27	Règlement relatif à la procédure de nomination d’un chef de département clinique et d’un chef de service clinique	2007-05-17
R28	Règlement relatif à l’organisation et au fonctionnement du bloc opératoire de l’Hôpital Laval	2004-10-07
R29.1	Règles d’utilisation des ressources du département clinique de cardiologie	1990-03-01
R30	Règles de soins sur l’utilisation des substances de contraste en imagerie médicale	1994-02-24
R31	Règlement cadre sur l’organisation et le fonctionnement des départements et services cliniques	2003-11-27
R31.1	Règlement de régie interne du centre de pneumologie de l’Hôpital Laval	1994-03-24
R31.2	Règlement de régie interne du département de psychiatrie de l’Hôpital Laval	1999-01-21
R31.3	Règlement de régie interne du département de pharmacie de l’Hôpital Laval	2003-11-27
R31.4	Règlement de régie interne du département des laboratoires de biologie médicale de l’Hôpital Laval	2001-06-14
R31.5	Règlement de régie interne du département d’imagerie médicale de l’Hôpital Laval	2006-05-04
R31.6	Règlement de régie interne du département clinique de médecine de l’Hôpital Laval	2002-08-29
R31.7	Règlement de régie interne du département d’anethésiologie de l’Hôpital Laval	2006-05-04
R31.8	Règlement de régie interne du département clinique de médecine générale de l’Hôpital Laval	2004-02-26
R31.9	Règlement de régie interne du département multidisciplinaire de cardiologie	2004-10-07
R32	Règlement sur la procédure d’examen des plaintes des usagers de l’Hôpital Laval	2007-09-13
R33	Règlement sur le code d’éthique de l’Hôpital Laval	1993-05-06
R33.1	Règlement sur le code d’éthique au travail pour contrer les comportements de harcèlement et de violence	2004-01-22
R35	Règlement relatif au code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec	2009-10-06
R36	Règlement sur les conflits d’intérêts des cadres supérieurs et intermédiaires, du personnel et des professionnels de l’établissement	1999-01-21
R37	Règlement sur l’exclusivité de fonctions des cadres supérieurs de l’établissement	1999-01-21
R38	Règlement relatif à la divulgation de l’information nécessaire à un usager à la suite d’un accident	2004-12-09
R39	Règlement relatif à la tenue vestimentaire et à l’apparence personnelle (règlement annulé) . Voir politique DRH 504	Date inconnue
R40	Règlement relatif à la sécurité des actifs informationnels Dépliant portant sur la Formation abrégée	2006-03-16
R41	Règlement sur les règles de déontologie de la recherche et sur la prévention et la gestion des situations de conflits d’intérêts	2006-11-30
R42	Règlement sur les règles de fonctionnement du comité de gestion des risques	2008-06-18
R43	Règlement sur la délégation de signature de certains actes, documents ou écrits engageant l'établissement	2009-11-24
CMDP	Règlement de régie interne du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens de l’Hôpital Laval	2007-06-21